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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
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estel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

estel
SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
99818230
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque estel

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « estel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE domicilié(e) LE SEJALAT, 43000 ESPALY SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 531 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque estel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque estel est expirée depuis le 13 octobre 2009.

SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE a également déposé les autres marques suivantes : ESTEL , FLIPPY , TISSEL , ELASTELLE , TABOU


SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société anonyme - LE SEJALAT, 43000 ESPALY SAINT MARCEL - France - SIREN 401531249


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Tissus chirurgicaux. Tissus à usage textile, tissus à usage textile destinés à la confection de vêtements d'extérieur et de vêtements pour la pratique du sport en salle et en plein air.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).